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Délibérations : Année 2023

01 – Vente de boishttp://www.poiroux.fr/deliberations/

02 – Vente de foin

03 – Convention enfouissement des réseaux en centre-bourg Sydev

04 – Convention extension de l’éclairage public impasse de la Fignousière

05 – Convention avec VGL pour le lancement d’un groupement de commande afin de réaliser un schéma directeur des eaux pluviales

06 – Délibération autorisation l’adhésion de la collectivité de Poiroux à la médiation préalable obligatoire (MPO)

07 – Installation de vidéoprotection place de la mairie et vestiaire club house – demande de FIPD

08 – Honoraires architecte extension de la mairie

09 – Extention de la mairie – Validation de l’avant projet définitif

10 – Extension de la mairie – Demande de fonds de concours Vendée Grand Littoral et demande de fonds Pays de Loire investissement communal (Région)

13 – Budget communal – CA 2022, Compte de gestion 2022

14 – Budget annexe commerce multiservice CA 2022 Compte de gestion 2022

15 – Budget annexe lot. Les Combes 2 CA 2022 Compte de gestion 2022

16 – Budget annexe lot. la Gite CA 2022 Compte de gestion 2022

17 – Budget annexe lot. La Gîte – Clôture et affectation du résultat – Transfert de l’excédent au budget principal

18 – Budget communal 2023 affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022

19 – Budget communal budget primitif 2023 vote des taux d’imposition 2023

20 – Budget annexe commerce multiservice BP 2023 Affectation du résultat

21 – Budget annexe lot. Les Combes 2 BP 2023

22 – Création d’un budget annexe lotissement Les Etangs BP 2023

23 – Création d’un budget annexe lotissement MAM (Maison d’Assistants Maternels) BP 2023

24 – Cession à la commune de la parcelle C 2039

25 – Acquisition d’une parcelle cadastrée section C 1888, Chemin du Lac

26 – Convention avec l’inspection académique – Prêt de matériel pédagogique adapté

27 – Enfouissement des réseaux et rénovation de l’éclairage Rue du Payré et Rue du Stade

28 – Personnel – Définition de ratio de promotion au grade d’adjoint administratif principal de 1ère classe

29 – Personnel – définition de ratio de promotion au grade d’agent spécialisé principal 1ère classe des écoles maternelles

30 – Avancement de grade – Création poste adjoint administratif principal 1ère classe – suppression poste 2ème classe

31 Avancement de grade – création d’1 poste d’agent spécialisé principal 1ère classe école – suppression poste 2ème classe

32 – Demande de fonds de concours 2022-2026 auprès de la Communauté de Communes VENDÉE GRAND LITTORAL

33 – Demande de subvention Fonds Pays de la Loire Investissement Communal – Extension de la mairie

34 – Vente mobilier des gîtes du Payré

35 – Déclarations de lots infructueux – Marché extension de la mairie

36 – Vente du mobilier des gîtes

37 – Construction d’une maison d’assistants maternels (MAM) – Choix de l’architecte

38 – Renouvellement de ligne de trésorerie

39 – Convention de service commun informatique

40 – Convention avec le Sydev 2023 ECL0913 Rénovation éclairage rue des Justices

41 – Bail commercial du multiservice place de la mairie

42 – Intervention musique et danse

43 – Rapport d’analyse des offres – marché extension de la mairie

43 bis – Convention de rénovation de l’éclairage public PL 005-0012 Rue des Justices

44 – Relance du marché d’extension de la mairie pour les lots 1, 3, 4 et 6

45 – Vente de parcelles La Davière – Convention avec Mr Philippe CAILLAUD

46 – Vente d’une partie de la parcelle C 2457 à la Davière – Convention avec M. et Mme Yoann GRAIZEAU

48- Convention de participation financière au coût d’extension d’1 plateau ralentisseur Rue du Stade entre la commune et les consorts CANTIN

49 – Demande de dérogation scolaire

50-Signature du compromis de cession du fonds de commerce exploité dans les locaux 16 place de la mairie et autorisation du maire à le signer

51- Approbation du bail commercial 16 place de la mairie et désignation d’un adjoint pour représenter la commune et signer en la forme administrative

52- Approbation de l’avenant de prorogation du contrat de location gérance et autorisation de signature d’un adjoint

53- Création d’emploi – Poste d’adjoint technique territorial au groupe scolaire

54 – Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57

55 – Révision des tarifs de location de la salle Le Payré et de la salle des associations

56- Participation des consorts Cantin à l’extension du plateau ralentisseur Rue du Stade

57 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

58 – Recrutement d’un agent en contrat parcours emploi compétences (PEC)

59- Convention EPF

60 – Service restaurant scolaire – emploi permanent AESH – contrat à durée déterminée – article L332-8 6° du Code Général de la fonction publique

61 – Acquisition d’une parcelle bâtie en centre-bourg

62 – Avis rue le permis d’aménager du lotissement Parc de Mairie à Avrillé

63 – Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principal

64 – Approbation de la convention d’occupation du domaine privé consentie à la société API DISTRIBUTION SAS pour l’implantation d’un commerce de proximité

65 – Clôture du budget MAM (Maison d’Assistants Maternels)

66 – Reprise des crédits ouverts par décision modificative sur le budget principal

67 – Demande de subvention auprès de la CAF pour la création d’une MAM (Maison d’Assistants Maternels)

68 – Recrutement d’un agent en contrat PEC au service technique

69 – Transfert des compétences éclairage public et signalisation lumineuse liée à la circulation routière au Sydev

70 – Avenant mo contrat architecte création d’une MAM

71 – Construction de la MAM Validation de l’APD et autorisation de lancer le marché

72 – Vente de bois

73 – Dissolution du SIVU de la Trésorerie de Moutiers les Mauxfaits

74 – Vote des subventions 2023 aux associations

75 – BP DM 2 et 3 Augmentation du chapitre 012 charges de personnel et frais assimilés

76 – Budget commerce décision modificative n°1

77 – Budget principal décision modificative n°4

78 – Budget principal décision modificative n°5

79 – Dissolution du SIVU de la Trésorerie de Moutiers les Mauxfaits

80 – Budget principal décision modificative n°6 intégration des résultats du sivu trésorerie de Moutiers les Mauxfaits

81 – BP DM N°7 Intégration des résultats du Sivu Trésorerie de Moutiers Les Mauxfaits

82 – Budget principal décision modificative n°8

83 – Demande de subvention DSIL pour la création d’une MAM (Maison d’Assistants Maternels) 

84 – Rapport d’analyse des offres (3ème) – Marché extension de la mairie

85 – Convention prestation paie avec le centre de gestion de la Vendée

86 – Rapport annuel eau et assainissement 2022 communauté de communes Vendée Grand Littoral

87 – Convention N°2023.ECL.1187 avec le Sydev – Travaux rénovation éclairage public – Opération suppression de boules 1er génération sur candélabre

88 – Terrain derière la mairie – annulation de la mise en vente de la parcelle C 357

89 – Budget principal Décision modificative n°9

90 – Rapport d’analyse des offres – Marché de construcion de la MAM (Maison d’Assistants Maternels)

91 – Marché à procédure adapté – extension de la mairie -lot 3 couvertures tuiles

92 – PLU – Débat sur le projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

93 – Rapport annuel d’activités 2022 – communauté de communes Vendée Grand Littoral

94 – Tarif de vente du stère de bois

95 – Dénomination de la rue du futur lotissement Le Clos du Cormier

96 – Convention d’utilisation de matériel avec la communue de Poiroux et de Longeville-sur-Mer

97 – Honoraires MO Extension Lotissement Les Combes 2